Une entreprise est souvent le projet d’une vie. Pour garantir la poursuite de l’activité et permettre au chef d’entreprise de préparer sa succession, les assurances sont des outils à ne pas négliger.
Le chef d’entreprise n’est malheureusement pas immortel. Sa disparition soudaine fait peser un risque sur la survie de son entreprise. Mais de multiples outils d’assurance permettent de limiter les conséquences. Ils constituent un moyen de favoriser la continuité de l’entreprise, qu’elle fasse l’objet d’une reprise par les associés ou la famille ou soit cédée à un repreneur.
Assurances : protéger l’entreprise et les proches
Baisse de l’activité, désorganisation, la période qui suit le décès de son capitaine place l’entreprise dans une situation de fragilité. Pour lui permettre d’y faire face, l’assurance homme clé est une solution à privilégier. Souscrite par l’entreprise, elle lui permet de bénéficier d’une somme d’argent à la mort du dirigeant, de quoi par exemple surmonter une perte d’exploitation, ou assumer l’embauche d’un remplaçant ou des frais de réorganisation. « On peut aussi souscrire une assurance frais généraux qui va couvrir les dépenses permanentes, nécessaires à l’exploitation », explique Nicolas Gauthier, expert-comptable et directeur général de CPJA, membre du groupement France Défi.
Il est également possible de mettre en place une assurance vie pour protéger les proches du chef d’entreprise en constituant une épargne à terme. Ce type de contrat peut également être souscrit au bénéfice de l’entreprise. « Mais ce n’est pas le plus intéressant sur le plan fiscal et de l’ingénierie patrimoniale, et c’est donc un outil très peu utilisé », constate Nicolas Gauthier.
Limiter les charges
Les assurances emprunteurs, généralement exigées par les banques, permettent que le capital restant à rembourser sur les crédits souscrits par le chef d’entreprise, soit, à son décès, pris en charge par l’assurance. C’est une charge en moins pour les héritiers.
En matière de risque, le dirigeant peut également choisir d’anticiper son passif social c’est-à-dire l’ensemble des engagements dus par la structure à ses salariés et dont le paiement est différé (indemnités de fin de carrière par exemple) par le biais d’une assurance dédiée.
Plutôt que de devoir faire face à ces engagements au moment donné, un calcul statistique est fait, l’entreprise cotise et constitue ainsi une cagnotte sur lequel sont ensuite prélevés les montants en temps voulu
Il s’agit d’une mesure de bonne gestion, mais qui peut rassurer un éventuel repreneur si l’entreprise doit être cédée.
Assurances : une stratégie à définir au cas par cas
Le choix des outils et du niveau de garantie est à adapter au cas par cas.«C’est aussi une question de sensibilité du chef d’entreprise», précise Nicolas Gauthier. La situation patrimoniale professionnelle et personnelle du chef d’entreprise, de même que la capacité financière de cette dernière et le traitement fiscal des différents produits d’assurance sont à prendre en compte.
Il ne faut donc pas hésiter à se faire accompagner. « L’expert-comptable est le plus à même d’orienter le chef d’entreprise, avec éventuellement le notaire et le conseiller en gestion de patrimoine », souligne le professionnel.
