Moins connus que les incontournables chèques-cadeaux, les chèques-culture offrent des avantages fiscaux intéressants pour l’entreprise.
Visiter un musée, assister à un concert, sortir au cinéma… Avec la réouverture progressive des lieux de culture fermés pour cause de crise sanitaire, le chèque-culture pourrait bien revenir au premier plan. Cet avantage social a pour objectif de démocratiser l’accès à la culture au sens large, tout en offrant une gratification bienvenue aux salariés. Déplafonnés et flexibles, ils bénéficient d’une plus grande souplesse fiscale que les bons d’achat ou chèques cadeaux.
Les chèques-culture doivent bénéficier à tous les salariés
Vrai. Dans les entreprises de plus de 50 salariés, les chèques-culture entrent dans le budget « des activités sociales et culturelles » (ASC) du CSE (par le chef d’entreprise pour les plus petites entreprises). Il peut, par exemple, s’agir de « chèques-lire », de « chèques-disques » ou de « chèques-culture » à proprement parler – qu’ils soient dématérialisés ou non. Leur distribution doit concerner l’ensemble des salariés avec un montant identique pour chacun. Contrairement aux chèques-cadeaux, aucune limite de montant n’est cependant imposée par la loi et la participation du salarié n’est pas obligatoire.
Le chèque doit être remis à une occasion particulière
Faux. Le chèque-culture peut être versé tout au long de l’année sans l’obligation d’être relié à un « évènement Urssaf », comme un mariage, une rentrée scolaire ou encore un départ à la retraite. Un moyen efficace pour valoriser ses salariés sans privilégier une partie d’entre eux seulement, à la différence d’une distribution de bons d’achat pour la fête des Pères ou de chèques-cadeaux pour fêter la naissance de la petite dernière d’un salarié.
Les chèques-culture peuvent être utilisés sans limites
Faux. Comme son nom l’indique, l’objectif du chèque est un accès favorisé à la culture. Cet avantage ne doit ainsi être valable que pour l’achat de biens ou de prestations à caractère culturel au sein du réseau de partenaires du prestataire choisi. Il peut s’agir de places de spectacles (théâtre, opéra, concerts, cirque…), de cinéma, de billets d’accès aux musées et monuments historiques, livres et bandes dessinées, CD audio, DVD, matériels d’arts plastiques, loisirs. En revanche, les manifestations et compétitions sportives ne sont pas éligibles au chèque-culture.
Ils sont exonérés de charges sociales
Vrai. C’est la principale différence avec le chèque-cadeau. Le chèque-culture bénéficie d’une exonération totale de cotisations et contributions sociales sans limites de plafond (contre 171 € pour le chèque-cadeau, soit 5% du plafond de la sécurité sociale). À deux conditions : une distribution sans distinction à l’ensemble des salariés et une utilisation exclusivement culturelle. « Soit parce que les enseignes dans lesquelles le chèque-culture peut être utilisé commercialisent exclusivement des biens ou prestations à caractère culturel, soit parce que le chèque comporte de manière apparente une restriction d’utilisation aux seuls biens ou prestations culturels », précise l’Urssaf.
